Mentions légales
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Propriétaire : Nextpool Services – SAS au capital de 3000 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 885 314 963 – Bois des côtes, Bâtiment A, 300 Route Nationale 6 69760 LIMONEST – TVA : FR 26 885314963 – Directeur de publication : M. Nicolas OSANNO
Hébergement : AVA6 – 1 All. des Séquoias, 69760 Limonest – France
2.Conditions générales d’utilisation du site nextpool.com
L’utilisation du site nextpool.com implique l’acceptation pleine et entière aux conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Nextpool.com seront appelés à les consulter de manière régulière.
De même que le site nextpool.com est mis à jour régulièrement, les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services proposés
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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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7. Droit applicable et attribution de juridiction
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